En naviguant sur le site LA REVERDIE, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et vous engagez à les respecter.

 

1. IDENTIFICATION

​

• RAISON SOCIALE ET FORME JURIDIQUE

EIRL la Reverdie Pierre Roux 

Siret : 79805117300036 RM67

Code NAF : 1512

TVA intracommunautaire : FR16798051173

​

• ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL 

22b rue de l’Hôpital

67150 Erstein, France
 

• ADRESSE MAIL ET TÉLÉPHONE

Tél : +33 (0)6 03 28 32 76
E-mail : contact@la-reverdie.com

​

• RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

M. Pierre ROUX

​

• HEBERGEUR

Site hébergé par Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

​

​

​

2. CONTENU ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

​

Le contenu du site est rédigé par son directeur de publication Pierre Roux. Il est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes et photographies utilisés sur le site  sont strictement interdites.

​

• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site internet LA REVERDIE (http://www.la-reverdie.com), à savoir la structure générale, les textes, les images animées ou non, sont la propriété de l’entreprise LA REVERDIE ou de ses clients et partenaires. Le code de la propriété intellectuelle interdit les reproductions ou copies destinées à une utilisation collective. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site et de son contenu sans l'autorisation expresse de la société LA REVERDIE est illicite et constituent une contrefaçon sanctionnée aux articles 425 et suivants du Code Pénal, ainsi qu'aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

​

• LOGO ET MARQUE

Le logo et la marque LA REVERDIE sont la propriété unique de LA REVERDIE. Ils sont déposés et protégés auprès de l'INPI. Toute utilisation et/ou modifications du logo ou de la marque LA REVERDIE est strictement interdit.

 

​

3. RESPONSABILITÉS

​

Les informations fournies sur le site LA REVERDIE le sont à titre indicatif.
L’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur LA REVERDIE ne sauraient être garanties. Vous êtes le seul et unique responsable de l’usage du site LA REVERDIE et de ses contenus. Le site LA REVERDIE ne pourra être tenu pour responsable d’un usage non conforme aux normes des lois en vigueur, du site internet ou de ses contenus.

Ce site peut comporter des informations fournies par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas gérés par LA REVERDIE. L’existence d’un lien depuis LA REVERDIE vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Tout message publié, de manière générale, demeure sous l’entière responsabilité de son auteur.

 

​

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France et dans l’Union Européenne, les données personnelles sont protégées entre autres par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995 ainsi que le règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25 mai 2018.

 

Vous trouverez la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi que le RGPD, sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés à l’adresse suivante www.cnil.fr

 

LA REVERDIE s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles recueillies sur le site www.la-reverdie.com

Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le site internet sont réservées à un usage strictement interne et ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne seront communiquées à un tiers à des fins commerciales ou de prospection commerciale.